Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS MALINS Région d'Annemasse Massif des Brasses Les Alpes du Léman
Annemasse Les Voirons Tourisme, EPIC

Numéro de dépôt :
3974359
Date de dépôt :
09/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/01/2023
LES PETITS MALINS Région d\'Annemasse Massif des Brasses Les Alpes du Léman de Annemasse Les Voirons Tourisme

Présentation de la marque LES PETITS MALINS Région d'Annemasse Massif des Brasses Les Alpes du Léman

Déposée le 9 janvier 2013 par Annemasse Les Voirons Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES PETITS MALINS Région d'Annemasse Massif des Brasses Les Alpes du Léman » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est Annemasse Les Voirons Tourisme, EPIC domicilié(e) Place de la Gare - 74100 - ANNEMASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Millet Anne-laure, Annemasse Les Voirons Tourisme domicilié(e) Place de la Gare - 74100 - ANNEMASSE - France.

La marque LES PETITS MALINS Région d'Annemasse Massif des Brasses Les Alpes du Léman a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974359.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS MALINS Région d'Annemasse Massif des Brasses Les Alpes du Léman est expirée depuis le 9 janvier 2023.

Annemasse Les Voirons Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : Le plus français des quartiers de Genève , ANNEMASSE LES VOIRONS TOURISME , Le Salève, esprit nature , Annemasse-Genève , Salève Incentive , Destination montagne , À la table des Chefs , ANNEMASSE TOURISME , My-annemasse.com


Annemasse Les Voirons Tourisme, EPIC - Place de la Gare - 74100 - ANNEMASSE - France


Mme Millet Anne-laure, Annemasse Les Voirons Tourisme - Place de la Gare - 74100 - ANNEMASSE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; cartes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.